Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI ENTENTE
HOCLET PHILIPPE

Numéro de dépôt :
92408766
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque SI ENTENTE

Déposée le 5 mars 1992 par HOCLET PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI ENTENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est HOCLET PHILIPPE, domicilié(e) 6, Impasse St Charles, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCLET PHILIPPE - France.

La marque SI ENTENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI ENTENTE est expirée depuis le 5 mars 2002.

HOCLET PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : RESONANCE


HOCLET PHILIPPE - 6, Impasse St Charles, 75015 PARIS - France


HOCLET PHILIPPE - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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